Heading 2710

Name: Studio Bruikbaar
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Huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux, autres que les huiles brutes; préparations non dénommées ni comprises ailleurs, contenant en poids 70 % ou plus d’huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux et dont ces huiles constituent l’élément de base; déchets d’huiles

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Commodity Code
Description
2710 12
Huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux (autres que les huiles brutes) et préparations non dénommées ni comprises ailleurs, contenant en poids 70 % ou plus d'huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux et dont ces huiles constituent l'élément de base, autres que celles contenant du biodiesel et autres que les déchets d'huiles
- 2710 12
  Huiles légères et préparations
  - 2710 1211 00
    destinées à subir un traitement défini
  - 2710 1215 00
    destinées à subir une transformation chimique par un traitement autre que ceux définis pour la sous-position 2710 12 11
  - 2710 1221
    destinées à d'autres usages
    - 2710 1221
      Essences spéciales
      - 2710 1221 00
        White spirit
      - 2710 1225
        autres
        2710 1225 10
        Contenant de l'alcool éthylique obtenu à partir de produits agricoles (tels qu’énumérés à l’annexe I du traité sur le fonctionnement de l’Union européenne)
        2710 1225 20
        Mélange d'hydrocarbures aliphatiques en C6 (CAS RN 92112-69-1) contenant en poids 60 % ou plus mais pas plus de 80 % de n-hexane (CAS RN 110-54-3), avec:
        
        -une densité égale ou supérieure à 0,666 mais inférieure à 0,686,
        
        -un total de composés carbonylés inférieur à 1 ppm,
        
        -un total de composés acétyléniques inférieur à 2 ppm
        2710 1225 90
        autres
    - 2710 1231
      autres
      - 2710 1231
        Essences pour moteur
        2710 1231
        Essences d'aviation
        2710 1231 10
        Contenant de l'alcool éthylique obtenu à partir de produits agricoles (tels qu’énumérés à l’annexe I du traité sur le fonctionnement de l’Union européenne)
        2710 1231 90
        autres
        2710 1241
        autres, d'une teneur en plomb
        2710 1241
        n'excédant pas 0,013 g par l
        2710 1241
        avec un indice d'octane (IOR) inférieur à 95
        2710 1241 10
        Contenant de l'alcool éthylique obtenu à partir de produits agricoles (tels qu’énumérés à l’annexe I du traité sur le fonctionnement de l’Union européenne)
        2710 1241 90
        autres
        2710 1245
        avec un indice d'octane (IOR) de 95 ou plus mais inférieur à 98
        2710 1245 10
        Contenant de l'alcool éthylique obtenu à partir de produits agricoles (tels qu’énumérés à l’annexe I du traité sur le fonctionnement de l’Union européenne)
        2710 1245 90
        autres
        2710 1249
        avec un indice d'octane (IOR) de 98 ou plus
        2710 1249 10
        Contenant de l'alcool éthylique obtenu à partir de produits agricoles (tels qu’énumérés à l’annexe I du traité sur le fonctionnement de l’Union européenne)
        2710 1249 90
        autres
        2710 1250
        excédant 0,013 g par l
        2710 1250 10
        Contenant de l'alcool éthylique obtenu à partir de produits agricoles (tels qu’énumérés à l’annexe I du traité sur le fonctionnement de l’Union européenne)
        2710 1250 90
        autres
      - 2710 1270
        Carburéacteurs, type essence
        2710 1270 10
        Contenant de l'alcool éthylique obtenu à partir de produits agricoles (tels qu’énumérés à l’annexe I du traité sur le fonctionnement de l’Union européenne)
        2710 1270 90
        autres
      - 2710 1290
        autres huiles légères
        2710 1290 10
        Contenant de l'alcool éthylique obtenu à partir de produits agricoles (tels qu’énumérés à l’annexe I du traité sur le fonctionnement de l’Union européenne)
        2710 1290 90
        autres
- 2710 19
  autres
  - 2710 1911
    Huiles moyennes
    - 2710 1911 00
      destinées à subir un traitement défini
    - 2710 1915 00
      destinées à subir une transformation chimique par un traitement autre que ceux définis pour la sous-position 2710 19 11
    - 2710 1921
      destinées à d'autres usages
      - 2710 1921
        Pétrole lampant
        2710 1921 00
        Carburéacteurs
        2710 1925 00
        autre
      - 2710 1929 00
        autres
  - 2710 1931
    Huiles lourdes
    - 2710 1931
      Gazole
      - 2710 1931 00
        destiné à subir un traitement défini
      - 2710 1935 00
        destiné à subir une transformation chimique par un traitement autre que ceux définis pour la sous-position 2710 19 31
      - 2710 1942
        destiné à d'autres usages
        2710 1942
        d'une teneur en poids de soufre n'excédant pas 0,001 %
        2710 1942
        Ayant une teneur en carbone biosourcé d'au moins 80 % en poids
        2710 1942 21
        Gazoles paraffiniques obtenus par synthèse et/ou hydrotraitement, d'origine non fossile, purs; mélanges contenant, en poids, plus de 20 % de gazoles paraffiniques obtenus par synthèse et/ou hydrotraitement, d'origine non fossile
        2710 1942 21
        en provenance du Canada
        2710 1942 29
        autres
        2710 1942 90
        autres
        2710 1944
        autre
        2710 1944 21
        Gazoles paraffiniques obtenus par synthèse et/ou hydrotraitement, d'origine non fossile, purs; mélanges contenant, en poids, plus de 20 % de gazoles paraffiniques obtenus par synthèse et/ou hydrotraitement, d'origine non fossile
        2710 1944 21
        en provenance du Canada
        2710 1944 29
        autres
        2710 1944 33
        Mélanges contenant, en poids, pas plus de 20 % de gazoles paraffiniques obtenus par synthèse et/ou hydrotraitement, d'origine non fossile
        2710 1944 90
        autres
        2710 1946
        d'une teneur en poids de soufre excédant 0,001 % mais n'excédant pas 0,002 %
        2710 1946 21
        Gazoles paraffiniques obtenus par synthèse et/ou hydrotraitement, d'origine non fossile, purs; mélanges contenant, en poids, plus de 20 % de gazoles paraffiniques obtenus par synthèse et/ou hydrotraitement, d'origine non fossile
        2710 1946 21
        en provenance du Canada
        2710 1946 29
        autres
        2710 1946 33
        Mélanges contenant, en poids, pas plus de 20 % de gazoles paraffiniques obtenus par synthèse et/ou hydrotraitement, d'origine non fossile
        2710 1946 90
        autres
        2710 1947
        d'une teneur en poids de soufre excédant 0,002 % mais n'excédant pas 0,1 %
        2710 1947 21
        Gazoles paraffiniques obtenus par synthèse et/ou hydrotraitement, d'origine non fossile, purs; mélanges contenant, en poids, plus de 20 % de gazoles paraffiniques obtenus par synthèse et/ou hydrotraitement, d'origine non fossile
        2710 1947 21
        en provenance du Canada
        2710 1947 29
        autres
        2710 1947 33
        Mélanges contenant, en poids, pas plus de 20 % de gazoles paraffiniques obtenus par synthèse et/ou hydrotraitement, d'origine non fossile
        2710 1947 90
        autres
        2710 1948
        d'une teneur en poids de soufre excédant 0,1 %
        2710 1948 10
        d'une teneur en poids de soufre n'excédant pas 0,2 %
        2710 1948 90
        autres
    - 2710 1951
      Fuel oils
      - 2710 1951 00
        destinés à subir un traitement défini
      - 2710 1955 00
        destinés à subir une transformation chimique par un traitement autre que ceux définis pour la sous-position 2710 19 51
      - 2710 1962
        destinés à d'autres usages
        2710 1962 00
        d'une teneur en poids de soufre n'excédant pas 0,1 %
        2710 1966 00
        d'une teneur en poids de soufre excédant 0,1 % mais n'excédant pas 0,5 %
        2710 1967 00
        d'une teneur en poids de soufre excédant 0,5 %
    - 2710 1971
      Huiles lubrifiantes et autres huiles
2710 20
Huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux (autres que les huiles brutes) et préparations non dénommées ni comprises ailleurs, contenant en poids 70 % ou plus d'huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux et dont ces huiles constituent l'élément de base, contenant du biodiesel, autres que les déchets d'huiles
- 2710 2011
  Gazole
  - 2710 2011
    d'une teneur en poids de soufre n'excédant pas 0,001 %
    - 2710 2011 21
      Mélanges contenant, en poids, plus de 20 % d'esters monoalkyles d'acides gras ou d'un mélange d'esters monoalkyles d'acides gras et de gazoles paraffiniques obtenus par synthèse et/ou hydrotraitement, d'origine non fossile
      - 2710 2011 21
        en provenance du Canada
      - 2710 2011 29
        autres
    - 2710 2011 33
      Mélanges contenant, en poids, pas plus de 20 % de gazoles paraffiniques obtenus par synthèse et/ou hydrotraitement, d'origine non fossile
  - 2710 2016
    d'une teneur en poids de soufre excédant 0,001 % mais n'excédant pas 0,1 %
    - 2710 2016 21
      d'une teneur en poids de soufre excédant 0,001 % mais n'excédant pas 0,05 %
      - 2710 2016 21
        Mélanges contenant, en poids, plus de 20 % d'esters monoalkyles d'acides gras ou d'un mélange d'esters monoalkyles d'acides gras et de gazoles paraffiniques obtenus par synthèse et/ou hydrotraitement, d'origine non fossile
        2710 2016 21
        en provenance du Canada
        2710 2016 29
        autres
      - 2710 2016 33
        Mélanges contenant, en poids, pas plus de 20 % de gazoles paraffiniques obtenus par synthèse et/ou hydrotraitement, d'origine non fossile
    - 2710 2016 93
      d'une teneur en poids de soufre excédant 0,05 % mais n'excédant pas 0,1 %
  - 2710 2019
    d'une teneur en poids de soufre excédant 0,1 %
    - 2710 2019 10
      d'une teneur en poids de soufre n'excédant pas 0,2 %
    - 2710 2019 90
      autres
- 2710 2032
  Fuel oils
  - 2710 2032 00
    d'une teneur en poids de soufre n'excédant pas 0,5 %
  - 2710 2038 00
    d'une teneur en poids de soufre excédant 0,5 %
- 2710 2090 00
  autres huiles
2710 91
Déchets d'huiles
- 2710 91
  contenant des diphényles polychlorés (PCB), des terphényles polychlorés (PCT) ou des diphényles polybromés (PBB)
  - 2710 9110 00
    Contenant des diphényles polychlorés (PCB) à une concentration égale ou supérieure à 50 mg/kg
  - 2710 9190 00
    Autres, contenant des terphényles polychlorés (PCT) ou des diphényles polybromés (PBB), même contenant des diphényles polychlorés (PCB) à une concentration inférieure à 50 mg/kg
- 2710 99
  autres
  - 2710 9900 10
    destinées à subir un traitement défini
  - 2710 9900 90
    autres

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2710199100Huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux, autres que les huiles brutes; préparations non dénommées ni comprises ailleurs, contenant en poids 70 % ou plus d'huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux et dont ces huiles constituent l'élément de base; déchets d'huiles
Huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux (autres que les huiles brutes) et préparations non dénommées ni comprises ailleurs, contenant en poids 70 % ou plus d'huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux et dont ces huiles constituent l'élément de base, autres que celles contenant du biodiesel et autres que les déchets d'huiles
autres
Huiles lourdes
Huiles lubrifiantes et autres huiles
destinées à d'autres usages
Huiles pour usiner les métaux, huiles de démoulage, huiles anticorrosives

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