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Polymères du chlorure de vinyle ou d’autres oléfines halogénées, sous formes primaires
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  • Polymères du chlorure de vinyle ou d'autres oléfines halogénées, sous formes primaires
  • Copolymères du chlorure de vinyle et d'acétate de vinyle
  • Copolymère de chlorure de vinyle, d'acétate de vinyle et d'alcool vinylique, contenant en poids:



    - 87 % ou plus mais pas plus de 92 % de chlorure de vinyle,



    - 2 % ou plus mais pas plus de 9 % d'acétate de vinyle et



    - 1 % ou plus mais pas plus de 8 % d'alcool vinylique,
    sous l'une des formes visées à la note 6 points a) et b) du chapitre 39, destiné à la fabrication de produits de la position 3215 ou 8523 ou à être utilisé dans la fabrication de revêtements pour récipients et systèmes de fermeture des types utilisés pour les denrées alimentaires et les boissons

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