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Garnitures, ferrures et articles similaires en métaux communs pour meubles, portes, escaliers, fenêtres, persiennes, carrosseries, articles de sellerie, malles, coffres, coffrets ou autres ouvrages de l’espèce; patères, porte-chapeaux, supports et articles similaires, en métaux communs; roulettes avec monture en métaux communs; ferme-portes automatiques en métaux communs
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  • Garnitures, ferrures et articles similaires en métaux communs pour meubles, portes, escaliers, fenêtres, persiennes, carrosseries, articles de sellerie, malles, coffres, coffrets ou autres ouvrages de l'espèce; patères, porte-chapeaux, supports et articles similaires, en métaux communs; roulettes avec monture en métaux communs; ferme-portes automatiques en métaux communs
  • autres garnitures, ferrures et articles similaires pour véhicules automobiles
  • Deux supports en acier formé à froid :
    - d’une longueur de 120mm ou plus, mais n'excédant pas 180mm,
    - d’une largeur de 50mm ou plus, mais n’excédant pas 80mm
    - d’une hauteur de 35mm ou plus, mais n’excédant pas 80mm,
    - pourvus d’une jonction rivetée amovible,
    - avec ou sans butée en élastomère,
    - constituant un dispositif qui permet de déplacer indirectement le mécanisme du positionneur longitudinal de sièges de voiture, en interaction avec le verrou de sécurité,
    - fixés au mécanisme du positionneur longitudinal au moyen d’un raccord à visser amovible, d’un rivet, d’une soudure ou d’une soudure par points

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