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Moteurs à piston alternatif ou rotatif, à allumage par étincelles (moteurs à explosion)
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  • Moteurs à piston alternatif ou rotatif, à allumage par étincelles (moteurs à explosion)
  • Moteurs à piston alternatif des types utilisés pour la propulsion des véhicules du chapitre 87
  • d'une cylindrée excédant 1 000 cm3
  • destinés à l'industrie du montage: des motoculteurs du no 8701 10, des véhicules automobiles du no 8703, des véhicules automobiles du no 8704, à moteur d'une cylindrée inférieure à 2 800 cm3, des véhicules automobiles du no 8705
  • Moteurs à piston alternatif ou rotatif, à allumage par étincelles (moteurs à explosion), présentant les caractéristiques suivantes :

    -d'une cylindrée de 1 200 cm³ ou plus mais n'excédant pas 2 000 cm³,

    -d'une puissance de 95 kW mais n'excédant pas 135 kW,

    -d'un poids maximal de 120 kg,
    destinés à la fabrication des véhicules automobiles du n°8703

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