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Machines et appareils mécaniques ayant une fonction propre, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent chapitre
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  • Machines et appareils mécaniques ayant une fonction propre, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent chapitre
  • autres machines et appareils
  • autres
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  • Positionneur d'arbre à cames pour contrôler le réglage de l'ouverture des soupapes en utilisant un moteur électrique dans un système de distribution à programme variable continu d'un moteur à combustion interne à pistons, présentant :

    -une longueur de 110 mm ou plus mais n'excédant pas 140 mm,

    -une largeur de 90 mm ou plus mais n'excédant pas 130 mm

    -une hauteur de 80 mm ou plus mais n'excédant pas 110 mm,
    utilisé dans la fabrication de moteurs de véhicules automobiles

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