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Parties et accessoires des véhicules automobiles des nos 8701 à 8705
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  • Parties et accessoires des véhicules automobiles des nos 8701 à 8705
  • Boîtes de vitesses et leurs parties
  • destinées à l'industrie du montage:
    des motoculteurs du no 8701 10,
    des véhicules automobiles du no 8703,
    des véhicules automobiles du no 8704 à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel), d'une cylindrée n'excédant pas 2 500 cm3 ou avec moteur à piston à allumage par étincelles d'une cylindrée n'excédant pas 2 800 cm3,
    des véhicules automobiles du no 8705
  • Ensemble de transmission accueillant 3 autres arbres et offrant un interrupteur rotatif pour le changement de vitesse, constitué:

    -d'un boîtier en fonte d'aluminium,

    -d'un différentiel,

    -de 2 moteurs électriques avec pignons,

    présentant les dimensions suivantes:

    -une largeur de 280 mm ou plus mais n'excédant pas 470 mm,

    -une hauteur de 350 mm ou plus, mais n'excédant pas 595 mm,

    -une longueur de 410 mm ou plus, mais n'excédant pas 690 mm,

    utilisé dans la construction de véhicules automobiles du chapitre 87

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