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Parties et accessoires des véhicules des nos 8711 à 8713
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  • Parties et accessoires des véhicules des nos 8711 à 8713
  • autres
  • Cadres et fourches, et leurs parties
  • Cadres
  • peints, anodisés, polis et/ou laqués
  • Originaires ou expédiés de Chine:
    - en quantités inférieures à 300 unités par mois en moyenne pour une période ne dépassant pas douze mois, ou à transférer à une partie en quantités inférieures à 300 unités par mois en moyenne pour une période n’excédant pas douze mois; ou
    - à transférer à un autre titulaire d’une autorisation de destination particulière ou à des parties exemptées
  • autres

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