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Parties et accessoires des véhicules des nos 8711 à 8713
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  • Parties et accessoires des véhicules des nos 8711 à 8713
  • autres
  • autres
  • Guidons
  • Originaires ou expédiés de Chine:
    - en quantités inférieures à 300 unités par mois en moyenne pour une période ne dépassant pas douze mois, ou à transférer à une partie en quantités inférieures à 300 unités par mois en moyenne pour une période n’excédant pas douze mois; ou
    - à transférer à un autre titulaire d’une autorisation de destination particulière ou à des parties exemptées
  • Guidons de bicyclette,
    - avec ou sans potence intégrée
    - constitués de fibres de carbone et de résine de synthèse ou constitués d'aluminium
    destinés à la fabrication de bicyclettes (y compris de bicyclettes électriques)

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